Le 09/11/2026 de 20:00 à 22:00
le lundi 09 novembre 2026 à 20h00
L'ordre du jour comprendra :
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 31 août 2026.
Décisions du Maire :
Acceptation contrat d’entretien de la chaudière des services techniques.
Validation du devis relevé topographique projet du lotissement communal.
Validation du devis pour l’accompagnement à la modification du PLU.
A délibérer :
- Attribution d’une subvention à l’Union Nationale des Personnels et Retraités de la Gendarmerie secteur Barcelonnette – Ubaye.
- Désignation du référent déontologue des élus.
- Assiette, dévolution et destination des coupes de l’année 2026.
- Demande de subvention au titre de la Dotation Générale de Décentralisation (DGD) – modification du PLU.
- Etude du mode de gestion du service de production, de transport et de distribution de l’eau potable – demande de subvention.
- Avenant au marché public : construction de la cabane de Sanguinière – société Ubayons bois.
- Décision budgétaire modificative n° 5 – budget général.
- Délibération fixant les tarifs et la durée des concessions au columbarium.
Questions diverses
