Conseil municipal de Saint Pons - Ubaye

Le 05/06/2026 de 20:00 à 22:30
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DATE PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL :

Vendredi 05 juin 2026 à 20h00

L'ordre du jour comprendra :

  • Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 05 mai 2026.

  • Décisions du Maire

A délibérer :

  1. Désignation des délégués pour les élections sénatoriales
  2. Autorisation à signer une convention d’occupation temporaire et précaire du domaine public par la société MONTAGNE LOISIRS AVENTURE pour l’exploitation d’un paintball et laser Games
  3.  Désignation des représentants Ingénierie Territoires 04
  4. Frais de fonctionnement de l’école Pierre Magnan – année 2025/2026
  5. Attribution d’une subvention à la Maison des Lycéens de Barcelonnette
  6. Abandon de la reprise de mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Saint-Pons dans le cadre de la déclaration de projet portant sur un parc photovoltaïque

Questions diverses

Mme Le Maire, 

Dominique OKROGLIC