Conseil municipal de Saint Pons - Ubaye

Le 16/12/2025 de 18:30 à 20:30
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Prochain Conseil Municipal : 

le mardi 16 décembre 2025 à 18h30

 

L'ordre du jour comprendra :

  • Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 13 novembre 2025

  • Etat des décisions du Maire

  •  

A délibérer :

  1. Adoption du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service d'eau potable (RPQS) exercice 2024
  2. Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade
  3. Acceptation de l’offre de remplacement du matériel informatique – service administratif
  4. Modification du RIFSEEP
  5. Décision budgétaire Modificative n°5
  6. Autorisation occupation du domaine public – coupe de bois société Bayle
  7. Acceptation du bail de location de la Routière du Midi

 

Questions diverses.

Mme La Maire, 

Dominique OKROGLIC

Infos pratiques

Adresse

33 Traverse des Enfants
Mairie
04400 Saint-Pons
France